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Saviez-vous que vous avez tout à gagner
à offrir des titres inscrits à la Bourse?

Si vous souhaitez faire don à un organisme caritatif de titres inscrits à la Bourse, comme des actions, des droits, des fonds communs de placement, des intérêts sur des fonds réservés ou des obligations, sachez que l'impôt sur les gains en capital générés par ces dons a été éliminé, conformément à la Loi de l'impôt sur le revenu adoptée le 2 mai 2006. Auparavant, un donateur de titres grâce auxquels des gains en capital étaient générés devait payer de l'impôt. Maintenant, l'impôt sur les gains en capital est réputé égal à zéro lorsque le titre est offert en don à un organisme caritatif. De plus, un reçu officiel pour la juste valeur marchande calculée à compter de la date à laquelle les titres sont donnés à l'organisme caritatif est remis au donateur. Bien entendu, le donateur peut utiliser son reçu dans sa déclaration de revenus afin de réduire le montant de l'impôt à payer.

Il est également important de noter que les dons de titres doivent être faits en nature aux organismes caritatifs (c.-à-d., en transférant des actions et non simplement de l'argent). Cela comprend l'utilisation des services de courtiers par chacune des deux parties. Nous vous encourageons à prendre en considération la portée de cette loi relativement nouvelle et à consulter votre conseiller financier pour optimiser vos dons.

Pour en savoir plus sur les dons d'actions à l'Institut de cardiologie de l'Université d'Ottawa, svp communiquer avec Josée Quenneville au 613-761-4524, ou par courriel à jquenneville@ottawaheart.ca.